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3i Group plc

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Personnes résidant aux Etats-Unis

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• L'expression « personne résidant aux Etats-Unis » désigne tout ressortissant américain ainsi que (i) toute personne physique ne résidant hors des États-Unis qu'à titre temporaire, (ii) tout compte d'un ressortissant américain sur lequel un fiduciaire non américain peut effectuer des placements, ou une entité qui, dans l'un ou l'autre cas, est utilisée pour contourner les exigences d'enregistrement de la Loi de 1940 sur les Sociétés d'Investissement Américaines (US Investment Company Act of 1940), et (iii) tout régime d'avantages ou de retraite pour les employés dont les cotisants ou les bénéficiaires sont en totalité ou en majorité des ressortissants d'un pays autre que les États-Unis. En outre, à cette fin, si une société a été constituée ou est exploitée pour investir dans une valeur mobilière particulière ou obtenir un service particulier, ou pour faciliter les décisions de placement individuelles, aucun de ses bénéficiaires ou des personnes y détenant un intérêt ne pourra être une personne résidant aux États-Unis. Les termes et expressions utilisées dans ce paragraphe (y compris l'expression « Ressortissant américain ») ont la signification qui leur est attribuée dans la Regulation S under the US Securities Act of 1933 [Disposition S de la Loi américaine de 1933 sur les Valeurs Mobilières].

Protection de la vie privée

• 3i respecte la vie privée de chacun des visiteurs de ses Sites web et veille particulièrement à garantir la confidentialité des informations qui lui sont confiées. Pour connaître l'intégralité de la politique de 3i en matière de vie privée, cliquez sur Mentions Légales.

Clause limitative de responsabilité

• Rien dans la teneur des présentes conditions n'est réputé limiter ou exclure une responsabilité qu'aucune loi en vigueur ne limite ou n'exclut. Vous utilisez les Sites web de 3i et les Matériels à vos risques exclusifs. 3i n'est redevable envers personne de tous dommages, pertes ou adjudications directs, indirects, spéciaux ou fortuits de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation, ou de la confiance mise dans les Sites web de 3i ou l'un quelconque des Matériels. 3i exclut toutes garanties, conditions, engagements et déclarations (à l'exception des déclarations frauduleuses) de toute nature, explicites ou implicites, réglementaires ou autres, liés aux Sites web de 3i et aux Matériels dans toute la mesure autorisée par la loi.

Clause de démenti

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Informations complémentaires au sujet de 3i et de ses Sites web

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Dernière mise à jour le 26 mars 2005